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MENTIONS LÉGALES, ATTENTION C’EST PAS DU GÂTEAU CAR ON EST PAS LÀ POUR RIGOLER !

QUOIQUE…

En vertu de la loi LCEN n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site « GORGOPATA »   l’identité de l’intervenant dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Gorgo Patagei lui-même, joignable par beau temps à l’adresse suivante : <gorgo(arobase)netc(point)fr> ou bien par le truchement du formulaire WordPress prévu à cet effet, plus loin ci-dessous, ou tout autre moyen à convenance : tam tam, pigeon voyageur, message subliminal etc…etc… Je répondrais à tous & à toutes néanmoins, dans les cas avérés d’injures détestables, d’invectives outrancières, d’insultes épouvantables, de détestations lamentables & de diffamations ordurières, je me réserve le droit légitime d’opposer à ces raclures de haine une distanciation hautaine & salutaire, à bon entendeur salut !

Ce Blog de bédés texticules & coloriages est hébergé gratuitement par WordPress.com c’est très sympa de leur part car j’ai pas beaucoup les moyens de me payer un wèbemasteur, mais c’est pas complètement désintéressé car parfois ils glissent quelques pubs de ci de là cahin-caha entre les bédés les texticules et les crobards pour vous inciter à acheter je ne sais quoi, et tout cela à l’insu de mon propre plein gré, car j’ignore tout de leur contenu et je ne touche évidemment pas une thune, mais vous êtes bien assez grands pour vous débrouiller tout seul avec ça, n’est-ce pas  ?
L’ensemble de ce site (contenu et présentation) constitue une œuvre (ben oui) protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et d’une manière générale sur la propriété intellectuelle, industrielle et présentement ici plutôt artisanale.
En vertu de la protection de la vie privée face aux médias énoncée dans la loi n°1 du 5 mai 1982 sur la protection civile du droit à l’honneur, à l’intimité personnelle et familiale et à l’image il ne sera en aucun cas admis qu’un dessin même raté, qu’une photographie même floue présents sur ce site et représentant une ou plusieurs personnes physiques ou imaginaires puissent être utilisés à quelques fins que ce soit sans l’accord signé de l’ensemble des personnes concernées, à commencer par ma pomme et même s’il s’agit d’une utilisation non commerciale. Pour procéder à une demande d’autorisation, rien de plus simple, vous pouvez utiliser le formulaire de contact ci-dessus judicieusement prévu à cet effet ou tout autre moyen à convenance comme je l’ai déjà dit. Je répond promptement & gentiment.

En conséïquent de quoye la reproduction du contenu de ce site de bandes dessinées, texticules crobards & coloriages en tout ou en partie, est interdite sans la permission expresse & écrite de l’auteur (sauf mention particulière, mais ça m’étonnerait), et ceci quel qu’en soit le motif, lucratif ou non, simple question de savoir-vivre. Tout les  autres objets &  contenus présents  sur ce site ne m’appartenant pas : photos, textes, images, codes source, logos, noms de produits ou marques citées, etc…etc…, sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Qu’on se le dise !
Je ne saurais être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications des technologies actuelles (notamment, mais ne se limitant pas à jQuery), soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité, donc soyez prudents.
De même que je ne pourrais légalement être tenu responsable des dommages directs ou indirects consécutifs à l’utilisation du site GORGOPATA.
Le site est modéré a posteriori, donc soyez un peu patients et rien ne vous empêche de modérer vos commentaires à priori, c’est même chaudement recommandé. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact, commentaires des articles, etc.) sont à la disposition des utilisateurs. Mais je me réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à lesprit de ce site de bédés ainsi qu’au bon usage de la  courtoisie et à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, je me réserve également la possibilité (c’est même un devoir) de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, ignominieux, anti-ceci, anti-cela, sexiste, homophobe, crétin, injurieux, lamentable, diffamant, pédopornographique, gérontopornographique, zozo & zoopornographique etc…etc… quel que soit le support utilisé (texte, dessin, ectoplasme, photographie…etc…) faut pas déconner quand même chacun peut faire son site comme il l’entend et notre ami Gorgo est ici chez lui, et il ne manque pas de place ailleurs pour de telles horreurs !
Le site Gorgo contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, ceci en toute subjectivité bien sûr. Cependant Gorgo n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités (c’est un boulot de ouf, et ça change tout le temps !), et n’assumera en conséquence aucune responsabilité provenant des sites concernés mais n’hésitera pas à les éjecter dare dare si le besoin s’en fait largement sentir.
La navigation sur ce site de BD est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur, c’est comme ça on n’y peut rien ou alors c’est un peu compliqué. Un cookie, ça n’a l’air de rien mais c’est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre sournoisement des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent, nous dit-on, à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation, loup y es-tu, que fais-tu, patati & patata.
Dans le cadre de la loi informatique et libertés, la navigation sur le site internet « gorgopata » implique l’acceptation pleine et entière des cookies, y-a pas le choix, dans la vie on ne fait pas toujours ce qu’on veux ou alors ça devient compliqué comme disait mon pépé.
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En France, c’est un beau pays, si si, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause Gorgo ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur uniquement que pour le besoin de certains services proposés par le site Gorgopata. L’utilisateur fournit donc ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie, ça va sans dire mais faut le dire quand même. Il est alors précisé à l’utilisateur du site Gorgopata, pour que les choses soient bien claires, l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
En vertu de la délibération n° 2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe, aucune information personnelle de l’utilisateur du site Gorgopata n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers, Gorgopata n’est pas un site mercantile. Elle sont réservées à un strict usage de contact uniquement et une mise à jour annuelle est prévue (conformément à la dispense).
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. C’est du sérieux tout ça, semble-t-il.

Lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Directive européenne de 2012

loi n° 1 du 5 mai 1982 sur la protection civile du droit à l’honneur, à l’intimité personnelle et familiale et à l’image

Au revoir, bravo d’être arrivé jusqu’ici,  si si vraiment chapeau ça m’épate ! et merci de votre visite…

Patamitiés

Gorgo Patagei

 

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